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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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MODULOPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOPOST
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3343392
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2025
MODULOPOST de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque MODULOPOST

Déposée le 25 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MODULOPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOPOST arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 12 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633281 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Inscription le 12 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633282 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567203 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits pour l'emballage, notamment pour l'expédition, à savoir : papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles et boîtes d'emballage en papier, en carton et en matières plastiques notamment pour bouteilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.