SMURFIT KAPPA FRANCE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98752478
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/10/2018
Présentation de la marque MECABOOK
Déposée le 2 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MECABOOK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2381889) - 94160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381889) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA FRANCE société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2381889) - 94160 - France - SIREN 493254908
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381889) - 75340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381889 - Publication au BOPI 2008-08-13
Inscription le 13 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486922 - Publication au BOPI 2008-08-13
Inscription le 13 août 2008 - Changement de dénomination n°486925 - Publication au BOPI 2008-08-13
Inscription le 13 août 2008 - Changement de dénomination n°486923 - Publication au BOPI 2008-08-13
Inscription le 13 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486924 - Publication au BOPI 2008-08-13
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés). Papier, carton, articles en papier ou en carton, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, livres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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