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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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KIT-PAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT-PAL
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1392519
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2027

Présentation de la marque KIT-PAL

Déposée le 4 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIT-PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque KIT-PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KIT-PAL arrivera à expiration en date du 4 février 2027.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2078908 - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445994 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 14 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445993 - Publication au BOPI 2006-11-14

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2006 n°2326972 - Publication au BOPI 2006-11-14

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690874 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638334 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

Emballages en carton et en bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.