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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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INNOBOOK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INNOBOOK
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98752477
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/10/2028

Présentation de la marque INNOBOOK

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INNOBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INNOBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INNOBOOK arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381890 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 31 mai 1999 - Retrait partiel n°278135 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 13 août 2008 - Changement de dénomination n°486925 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 13 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486922 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 13 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486924 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 13 août 2008 - Changement de dénomination n°486923 - Publication au BOPI 2008-08-13

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2687941 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés) relatifs aux emballages. Cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.