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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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HYPERPACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYPERPACK
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1695659
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021

Présentation de la marque HYPERPACK

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPERPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque HYPERPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYPERPACK est expirée depuis le 27 septembre 2021.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER , DISTRIPLI


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 10 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159360 - Publication au BOPI 1993-06-10

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194831 - Publication au BOPI 2001-03-16

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190609 - Publication au BOPI 1995-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473113 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 15 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°556137 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 15 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°556136 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-15

Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].