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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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ECOPAYLOAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOPAYLOAD
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3258078
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2023
ECOPAYLOAD de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque ECOPAYLOAD

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAYLOAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque ECOPAYLOAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOPAYLOAD est expirée depuis le 20 novembre 2023.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°613308 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°613309 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2541833 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-10-21

Palettes de transport métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de chargement métalliques. Palettes de transport en carton ondulé, palettes de manutention en carton ondulé, palettes de chargement en carton ondulé, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage et le transport de marchandises, à savoir sacs, sachets, caisses, feuilles en papier ou en carton destinés à emballer des marchandises et à les transporter. Palettes de chargement (plateaux) non métalliques, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, tous ces produits pouvant être notamment en carton ondulé.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.