DUONAVETTE
Présentation de la marque DUONAVETTE
Déposée le 18 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUONAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUONAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUONAVETTE est expirée depuis le 18 septembre 2021.
SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199348 - Publication au BOPI 2001-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478021 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559249 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559248 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18