SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1367709
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2026
Présentation de la marque DISTRIPLI
Déposée le 12 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISTRIPLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque DISTRIPLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 493254908
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation n°2070438 - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°432157 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432156 - Publication au BOPI 2006-04-10
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317219 - Publication au BOPI 2006-06-16
Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675344 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625762 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10
Machines pour la fabrication d'emballages en carton et en papier. Emballages en carton et en papier.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DISTRIPLI"