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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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DISTRIPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTRIPAL
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1281034
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2024

Présentation de la marque DISTRIPAL

Déposée le 1 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTRIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DISTRIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISTRIPAL est expirée depuis le 1 août 2024.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription - Changement d'adresse n°15829 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2004 n°2267146 - Publication au BOPI 2004-06-16

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 21 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171717 - Publication au BOPI 1994-04-21

Renouvellement sans limitation n°2035501 - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624350 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624349 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556105 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Machines et machines-outils. Papier, carton et produits en ces matières, plus particulièrement emballages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.