SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1297255
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2025
Présentation de la marque DISTRIBOX
Déposée le 28 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISTRIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DISTRIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription - Changement d'adresse n°15829 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278134 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180233 - Publication au BOPI 1995-01-12
Renouvellement sans limitation n°2043092 - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 12 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633282 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12
Inscription le 12 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633281 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567204 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12
Machines. Papiers, cartons et emballages en carton, matières plastiques pour l'emballage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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