Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT-BOX
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1745399
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021

Présentation de la marque COMPACT-BOX

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque COMPACT-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPACT-BOX est expirée depuis le 18 septembre 2021.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199168 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478020 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18

Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559249 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18

Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559248 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18

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