COMPACT-BOX
Présentation de la marque COMPACT-BOX
Déposée le 18 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPACT-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPACT-BOX est expirée depuis le 18 septembre 2021.
SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199168 - Publication au BOPI 2001-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478020 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559249 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559248 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-08-18