Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASIBOX 4
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3144523
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
CASIBOX 4 de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque CASIBOX 4

Déposée le 30 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASIBOX 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CASIBOX 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASIBOX 4 est expirée depuis le 30 janvier 2022.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560890 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560891 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481159 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-09-30

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , produits pour l'emballage à savoir : papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles et boîtes d'emballage en papier, en carton et en matières plastiques.