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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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CASI CAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASI CAVE
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3144519
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
CASI CAVE de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque CASI CAVE

Déposée le 30 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASI CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CASI CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASI CAVE est expirée depuis le 30 janvier 2022.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560890 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481156 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-09-30

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , produits pour l'emballage à savoir : papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles et boîtes d'emballage en papier, en carton et en matières plastiques.