SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1353722
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2026
Présentation de la marque BABY'S SYSTEM
Déposée le 6 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BABY'S SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général De Gaulle - 94160 - ST MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON Francois-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BABY'S SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général De Gaulle - 94160 - ST MANDE - France - SIREN 493254908
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON Francois-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Renouvellement sans limitation n°2064577 - Publication au BOPI 1996-15
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°432157 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432156 - Publication au BOPI 2006-04-10
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317220 - Publication au BOPI 2006-06-16
Inscription le 30 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665791 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617474 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03
Emballages en papier, carton et matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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