Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % Client
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3829189
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
100 % Client de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque 100 % Client

Déposée le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % Client » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque 100 % Client a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % Client est expirée depuis le 6 mai 2021.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Machines d'emballage ; machines à capsuler ou boucher les bouteilles ; doseurs pour machines d'emballage ; moules intégrés aux machines pour l'emballage de produits ; machines à couler les caractères d'imprimerie ; appareils encreurs (imprimerie) ; étiqueteuses ; distributeurs de ruban adhésif (machines).

Emballages cartons, papier et carton d'emballage ; cartonnages ; tubes en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; sachets, sacs, pochettes en carton pour l'emballage ; matières d'emballage en papier et/ou en carton ; matières d'emballage en matière plastique à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; contenants, boîtes, tubes, pots, caisses, moules, panier, palette, plateau, plaque, barquettes pour l'emballage de produits en papier et en carton ; représentations et reproductions graphiques ; bandes et films adhésifs pour l'emballage ; impressions ; imprimés ; feuilles de viscose pour l'emballage ; compartiments et garnitures pour contenants tous ces produits étant en papier ou en carton ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon.

Services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; dessin industriel ; services de création et de conception d'emballages et/ou de conditionnements ; recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines de l'emballage et du conditionnement ; informations en matières de créations d'emballages et de conditionnements ; études techniques, services d'ingénierie dans les domaines de la fabrication d'emballage et de conditionnement, le traitement des matériaux d'emballage et de conditionnement ; conception et développement de logiciels dans le domaine de la création d'emballages et de conditionnements ; essais de matériaux ; contrôle de qualité.