Déposée le 8 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FONTAINE A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX domicilié(e) Quai de l'Ile Belon - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 735 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque LA FONTAINE A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA BAG IN BOX, société anonyme - Quai de l'Ile Belon - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 383735420
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-47
Renouvellement sans limitation n°2346751 - Publication au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352915 - Publication au BOPI 2007-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Inscription le 11 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460321 - Publication au BOPI 2007-09-11
Inscription le 17 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379811 - Publication au BOPI 2003-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Inscription le 17 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°380534 - Publication au BOPI 2003-10-17
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659070 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13
Récipients d'emballage en métal. Récipients d'emballage en matières plastiques. Vins
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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