LA FONTAINE A VIN
Présentation de la marque LA FONTAINE A VIN
Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FONTAINE A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FONTAINE A VIN arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
SMURFIT KAPPA BAG IN BOX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334556 - Publication au BOPI 2007-02-16
Renouvellement sans limitation n°2087062 - Publication au BOPI 1997-18
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386989 - Publication au BOPI 2004-02-16
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455796 - Publication au BOPI 2007-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646766 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20