Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FONTAINE A VIN
SMURFIT KAPPA BAG IN BOX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1410142
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2027

Présentation de la marque LA FONTAINE A VIN

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA BAG IN BOX domicilié(e) Quai de l'Ile Belon - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 735 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LA FONTAINE A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FONTAINE A VIN arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

SMURFIT KAPPA BAG IN BOX a également déposé les autres marques suivantes : PUSHTOP , BIB TAP , STAND UP POUCH , VITOP BLUE TAP , Le Club de la Marque BAG IN BOX , CONCOURS NATIONAL DES VINS EN BIB , BAG IN BOX , LA FONTAINE A VIN , POUCH UP , Le Club BAG IN BOX


SMURFIT KAPPA BAG IN BOX, société anonyme - Quai de l'Ile Belon - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 383735420


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334556 - Publication au BOPI 2007-02-16

Renouvellement sans limitation n°2087062 - Publication au BOPI 1997-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386989 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455796 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646766 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20

Emballages en papier et en carton.