Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT domicilié(e) 18, place des Reflets "Tour Aurore", 92975 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque BELUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT CONDAT Société Anonyme - 18, place des Reflets "Tour Aurore", 92975 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France - SIREN 622037513
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368384 - Publication au BOPI 2003-04-09
Inscription le 28 juillet 1999 - Gage constitué n°282814 - Publication au BOPI 1999-07-28
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); papier pour l'impression de livres d'art et de brochures publicitaires; imprimés; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie.Edition de livres, de revues, de journaux, de brochures.Prêts de livres.Publication de livres.Services d'imprimerie, impression en offset, impression lithographique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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