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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT
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BACCARA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BACCARA
SMURFIT CONDAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632699
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACCARA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT domicilié(e) 18, place des Reflets "Tour Aurore", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 3 juillet 2006.

SMURFIT CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : LAZULIS , C , BELUGA , Condat , CONDAT EN PERIGORD , SAMARKAND


SMURFIT CONDAT Société Anonyme - 18, place des Reflets "Tour Aurore", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France - SIREN 622037513


LEGI-MARK - France


Inscription le 17 mars 1997 - Renonciation totale n°234218 - Publication au BOPI 1997-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie)