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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smugglers Inn X
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7 rue frochot, Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 rue frochot, Paris
Smugglers Inn X, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3947984
Date de dépôt :
23/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
7 rue frochot, Paris de Smugglers Inn X

Présentation de la marque 7 rue frochot, Paris

Déposée le 23 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Smugglers Inn X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 rue frochot, Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Smugglers Inn X domicilié(e) 7 Rue Frochot - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Smugglers Inn X domicilié(e) 7 Rue Frochot - 75009 - PARIS - France.

La marque 7 rue frochot, Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 rue frochot, Paris est expirée depuis le 23 septembre 2022.


Smugglers Inn X, Société par actions simplifiée - 7 Rue Frochot - 75009 - PARIS - France


Smugglers Inn X - 7 Rue Frochot - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.