Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEINTOFLOW
SMTI S.A.

Numéro de dépôt :
94513491
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque TEINTOFLOW

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SMTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEINTOFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMTI domicilié(e) Siège social: 30 rue Félix Faure - BP 80, 59871 SAINT ANDRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 930 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMTI S.A. - France.

La marque TEINTOFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEINTOFLOW est expirée depuis le 28 mars 2004.

SMTI a également déposé les autres marques suivantes : NETOPISTE , NETOPISTE-FOD-BOSS-FRANCE


SMTI S.A. - Siège social: 30 rue Félix Faure - BP 80, 59871 SAINT ANDRE Cedex - France - SIREN 382930410


SMTI S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Fils à usage textile

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.