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Marques déposées par SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE

Numéro de dépôt :
3012089
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2010
M de SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L\'AGGLOMERATION TOULOUSAINE

Présentation de la marque M

Déposée le 6 mars 2000 par SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE, domicilié(e) 2 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI, BP 61, 31902 TOULOUSE CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 6 mars 2010.

SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : M , BUS


SMTC COLLECTIVITE LOCALE RESPONSABLE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - 2 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI, BP 61, 31902 TOULOUSE CEDEX 09 - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Aide à la direction des affaires. Transport d'autobus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.