Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMT AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS
SMTAML, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
4102596
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2024
SMT AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS de SMTAML

Présentation de la marque SMT AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS

Déposée le 20 juin 2014 par la société SMTAML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMT AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la société SMTAML domicilié(e) 1 place de la liberté - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 036 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMTAML, Mme GOUDARD Fabienne domicilié(e) 1 place de la liberté - 69700 - GIVORS - France.

La marque SMT AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMT AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORTS est expirée depuis le 20 juin 2024.


SMTAML, syndicat mixte - 1 place de la liberté - 69700 - GIVORS - France - SIREN 200036671


SMTAML, Mme GOUDARD Fabienne - 1 place de la liberté - 69700 - GIVORS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.