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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMT Société de Maintenance et de Tuyauterie
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EPOCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EPOCAL
SMT Société de Maintenance et de Tuyauterie, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1634586
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2030

Présentation de la marque EPOCAL

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMT Société de Maintenance et de Tuyauterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMT Société de Maintenance et de Tuyauterie domicilié(e) 101 Avenue des Erables, Za de la Butte Gayen, 94440 SANTENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 545 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque EPOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EPOCAL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2030.


SMT Société de Maintenance et de Tuyauterie, Société par actions simplifiée - 101 Avenue des Erables, Za de la Butte Gayen, 94440 SANTENY - France - SIREN 301545505


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Inscription le 1 décembre 2000 - Changement de nature juridique n°312797 - Publication au BOPI 2000-12-01

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2187690 - Publication au BOPI 2000-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448196 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757379 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21

Produits précalorifugés, tubes calorifugés en résine, métal ou plastique servant aux réseaux de chauffage urbain

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.