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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC
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STIGMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIGMATE
SMSTIC SAS

Numéro de dépôt :
3266078
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2014
STIGMATE de SMSTIC

Présentation de la marque STIGMATE

Déposée le 6 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STIGMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC domicilié(e) 27 AV G POMPIDOU,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMSTIC domicilié(e) 27 AV G POMPIDOU,69003 LYON - 69003 - France.

La marque STIGMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIGMATE est expirée depuis le 6 janvier 2014.

SMSTIC a également déposé les autres marques suivantes : AVIRA , NORTHLAND , Queen Bee , THE FLYING CIRCUS , FRANCILIENNE ENERGIE , Francilienne energy , Francilienne solar energy , NORTHLAND , GURD , C.Y.C CALIFORNIA YOUNG CLUB


SMSTIC SAS - 27 AV G POMPIDOU,69003 LYON - 69003 - France


SMSTIC - 27 AV G POMPIDOU,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux malles et valises ; parapluies, parasoles et cannes, fouets et scellerie. Tissus à usage textile couverture de lit et de table. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception de chausson orthopediques) chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.