Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC
/
JEAN'S WEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN'S WEST
SAS SMSTIC

Numéro de dépôt :
3130940
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2011
JEAN\'S WEST de SMSTIC

Présentation de la marque JEAN'S WEST

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN'S WEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMSTIC domicilié(e) 27 AV. GEORGE POMPIDOU, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 191 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMSTIC - France.

La marque JEAN'S WEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN'S WEST est expirée depuis le 13 novembre 2011.

SMSTIC a également déposé les autres marques suivantes : AVIRA , STIGMATE , NORTHLAND , Queen Bee , THE FLYING CIRCUS , FRANCILIENNE ENERGIE , Francilienne energy , Francilienne solar energy , NORTHLAND , GURD


SAS SMSTIC - 27 AV. GEORGE POMPIDOU, 69003 LYON - France - SIREN 423191741


SMSTIC - France


Inscription le 24 décembre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°488331 - Publication au BOPI 2008-12-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usages textiles, couvertures de lits et de tables. Vêtements (habillement) . Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) . Chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.