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Marques déposées par SMSTIC
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Francilienne solar energy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francilienne solar energy
SMSTIC

Numéro de dépôt :
4449327
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
Francilienne solar energy de SMSTIC

Présentation de la marque Francilienne solar energy

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par SMSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francilienne solar energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est SMSTIC domicilié(e) 17 Chemin des Vignes - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne LUCCHINI domicilié(e) 14 rue Rabelais - 69003 - LYON - France.

La marque Francilienne solar energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francilienne solar energy arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

SMSTIC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE ENERGIE , Francilienne energy


SMSTIC - 17 Chemin des Vignes - 93000 - BOBIGNY - France


Madame Anne LUCCHINI - 14 rue Rabelais - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Modules solaires, capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité, cellules solaires pour la production d'électricité photovoltaïque ; Panneaux solaires photovoltaïques.