Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIRA BOX
SMSTIC, SASU

Numéro de dépôt :
4032467
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/09/2023
AVIRA BOX de SMSTIC

Présentation de la marque AVIRA BOX

Déposée le 16 septembre 2013 par SMSTICTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AVIRA BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est SMSTICTODO domicilié(e) 177 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 191 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMSTIC domicilié(e) 177 rue Léon Blum - 69100 - VILLEUBANNE - France.

La marque AVIRA BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIRA BOX est expirée depuis le 16 septembre 2023.

SMSTIC a également déposé les autres marques suivantes : AVIRA , STIGMATE , NORTHLAND , Queen Bee , THE FLYING CIRCUS , FRANCILIENNE ENERGIE , Francilienne energy , Francilienne solar energy , NORTHLAND , GURD


SMSTIC, SASU - 177 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 423191741


SMSTIC - 177 rue Léon Blum - 69100 - VILLEUBANNE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 4 juin 2014 - Retrait partiel n°625183 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 9 juillet 2014 - Retrait partiel n°626938 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques ; pompes (parties de machine), parties de pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteurs et parties hydrauliques), appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïque ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipements pour le traitement de l'information, à l'exclusion des programmes informatiques, de leurs éléments et accessoires et notamment les logiciels. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques.

Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments.

Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.

Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques.

Services d'ingénierie, d'assistance (informations scientifiques et techniques), d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation (travaux techniques et scientifiques), services de conseils (travaux scientifiques et techniques) et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables ; l'ensemble de ces services excluant les programmations informatiques, les conseils techniques en rapport avec l'utilisation et l'application de logiciels, l'installation et la maintenance de logiciels.