Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SMS PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMS domicilié(e) BP 49,69579 LIMONEST Cédex - 69579 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 287 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMS domicilié(e) BP 49,69579 LIMONEST Cedex - 69579 - France.
La marque SMS PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMS (SA) - BP 49,69579 LIMONEST Cédex - 69579 - France - SIREN 399287895
SMS - BP 49,69579 LIMONEST Cedex - 69579 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports magnétiques, disquettes ou cédéroms. Appareils et instruments de traitement de données informatiques. Logiciels permettant l'analyse comportementale. Programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur Conseils, informations ou renseignements d'affaires en commercialisation, mercatique ; conseils, aide aux entreprises pour la promotion de leurs produits et de leurs ventes ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale. Publicité ; travaux de bureau. Comptabilité. Services d'enregistrement de composition, de compilation de données informatiques à savoir : services de saisie. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation de bases et de banques de données administratives et commerciales. Organisation d'actions de promotion. Organisation d'expositions à but commerciaux et publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires et leur conception. Conception, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons à but promotionnel) . Promotion des ventes pour des tiers. Relations publiques. Ventes aux enchères. Conseils et aides en organisation, direction des affaires ; informations commerciales ; informations statistiques et travaux statistiques. Etudes de marché ; études de prix ; enquêtes (sondages) relevés de prix. Sondages d'opinion. Services d'abonnement à des journaux. Diffusion d'annonces gratuites. Location d'espaces et de matériels publicitaires. Organisation d'actions de promotion, d'expositions, de foires à but commerciale ou publicitaire. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Services d'hôtesses à des fins publicitaires, de promotion des ventes ou de relations publiques. Régie publicitaire. Recrutement de personnel ; remplacements saisonniers (mise à disposition de personnels saisonniers) . Services d'animation commerciale de rayons, de magasins, de galeries marchandes. Démonstration de produits ; tenue de stands de dégustation (démonstration de produits) . Publicité sur les lieux de vente ; prospection, contrôle d'opérations commerciales, publicitaires et de promotion ; mise à disposition de personnel assurant les implantations, les modifications, et la maintenance de linéaires. Suivi des stocks ; inventaires ; prise, transmission et gestion de commandes. Réalisation d'analyses et de synthèses statistiques.Communication par terminaux d'ordinateur. Services de télécommunication. Services de messagerie électronique par le réseau Internet. Logiciels. Réception et transmission d'informations, de messages, de musiques et d'images assistées par ordinateur. Agence de presse et d'informations
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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