Marque expirée - Marque en non vigueur

MT PREMIUM
Association SMS+ Association régie par la loi du 1er janvier 1901

Numéro de dépôt :
3393356
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/11/2015
MT PREMIUM de SMS+

Présentation de la marque MT PREMIUM

Déposée le 23 novembre 2005 par l'association loi 1901 SMS+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MT PREMIUM »

Le déposant est l'association loi 1901 SMS+ domicilié(e) 25, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT PREMIUM est expirée depuis le 23 novembre 2015.

SMS+ a également déposé les autres marques suivantes : NYLENE , SMS MEDICARE , MODALU INFINIMENT MODULABLE , PEOPLE FIRST , SMS PLUS , VISIO+ , SMS + , SMS PLOMBERIE , MODALU , e-PANTS


Association SMS+ Association régie par la loi du 1er janvier 1901 - 25, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589025 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication, de peritélécommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codes et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; appareils d'authentification et de codification de transmission informatique ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, machines à calculer, télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation, imprimantes d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériels de transmission de messages ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ; terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radio télécommunications mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilises avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes pour appareils de jeux électroniques destinés à être utilises avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; machines de jeux vidéo et cartes à mémoire magnétiques ou à puce pour ces machines ; appareils électriques de contrôle de machines de jeux vidéo ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinées à être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour appareils d'amusement électroniques destines à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main conçus pour être utilises seulement avec un récepteur de télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargeables sur un centre serveur ; programmes pour les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation par satellite, satellites, émetteurs de télécommunication. Imprimés, journaux, livres, manuels, brochures, brochures promotionnelles, revues périodiques, enseignes en papier ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvre pour la papeterie ou l'imprimerie) ; guides et manuels dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, crayons, cahiers, carnets, affiches, albums, calendriers, cartes à jouer, sacs à poignées pour l'emballage en papier, carton et plastique, matériels d'instruction (à l'exclusion des appareils), clichés, catalogues, documentation sur support papier, manuels d'instruction, notamment pour les téléphones fixes et mobiles, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Abonnements à un serveur de bases de données. Abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers de texte, de données, de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons. Publicité. Service de publication de textes publicitaires. Services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par la téléphonie ou par la radiotéléphonie. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations de télécommunications ; services de cartes de crédit ; services de transfert électronique de fonds ; services financiers ; services bancaires ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatises ; services d'évaluation en ligne ; affaires immobilières ; gestion de biens immobiliers ; informations et conseils dans les domaines précités ; services d'informations en matière de titres et d'actions ; cotations en bourse ; courtage d'actions et d'obligations ; collecte de fonds, collectes de bienfaisance, organisation de collectes et organisation de collecte de fonds ; parrainage financier ; services d'information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en bourse, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de transmission d'informations bancaires et/ou financières par radiotéléphone via un réseau de radiocommunication. Télécommunications. Services de transmission et de réception de messages électroniques. Services de transmission de texte, de données, de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons par radiotéléphone via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de texte, de données, de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons par radiotéléphone via un réseau de radiocommunication. Service de courrier électronique, de messagerie électronique. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données nationaux ou internationaux. Services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs. Abonnement à des services de transmissions et de diffusion de texte, de données, de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons par voies télématiques. Abonnements à des bases de données informatiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'hébergement de messageries électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.