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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMS
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MODALU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODALU
SMS, SA

Numéro de dépôt :
4137540
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
MODALU de SMS

Présentation de la marque MODALU

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMS domicilié(e) 805 RUE MICHEL RONDET, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 144 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMS, M. CHRISTOPHE CHAPUY domicilié(e) 805 RUE MICHEL RONDET, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France.

La marque MODALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALU arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

SMS a également déposé les autres marques suivantes : NYLENE , SMS MEDICARE , MODALU INFINIMENT MODULABLE , MT PREMIUM , PEOPLE FIRST , SMS PLUS , VISIO+ , SMS + , SMS PLOMBERIE , e-PANTS


SMS, SA - 805 RUE MICHEL RONDET, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France - SIREN 385144647


SMS, M. CHRISTOPHE CHAPUY - 805 RUE MICHEL RONDET, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.