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E-PANTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-PANTS
sms

Numéro de dépôt :
4593476
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
E-PANTS de sms

Présentation de la marque E-PANTS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par sms auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-PANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est sms domicilié(e) 7 RUE DE LA BOULANGERIE - 17700 - SAINT SATURNIN DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sms, Monsieur herve boutillier domicilié(e) 7 RUE DE LA BOULANGERIE - 17700 - SAINT SATURNIN DU BOIS - France.

La marque E-PANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-PANTS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

sms a également déposé les autres marques suivantes : e-PANTS


sms - 7 RUE DE LA BOULANGERIE - 17700 - SAINT SATURNIN DU BOIS - France


sms, Monsieur herve boutillier - 7 RUE DE LA BOULANGERIE - 17700 - SAINT SATURNIN DU BOIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Produits hygiéniques pour la médecine ; culottes hygiéniques ;

Appareils et instruments médicaux ;

Installations sanitaires.