Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDU RACCORDE
SMS HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
4010659
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2023
VENDU RACCORDE de SMS HOLDING

Présentation de la marque VENDU RACCORDE

Déposée le 7 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VENDU RACCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMS HOLDING domicilié(e) 1 villa bac - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATEGIES MANAGEMENT ET SERVICES HOLDING, Mme FERREIRA GRACE domicilié(e) 1 VILLA BAC - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque VENDU RACCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDU RACCORDE est expirée depuis le 7 juin 2023.

SMS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SERENISCOPE


SMS HOLDING, SARL - 1 villa bac - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


STRATEGIES MANAGEMENT ET SERVICES HOLDING, Mme FERREIRA GRACE - 1 VILLA BAC - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

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