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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPR CONTROLE
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RECTIFIL MODULAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECTIFIL MODULAR
SMPR CONTROLE, SAS

Numéro de dépôt :
94502738
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque RECTIFIL MODULAR

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECTIFIL MODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPR CONTROLE domicilié(e) 166, avenue Jean Lagarrigue,76530 GRAND COURONNE (dossier no 2247251) - 76530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 499 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMPR CONTROLE domicilié(e) 166, Avenue Jean Lagarrigue, Lieu dit Les Essarts, BP 41,76530 GRAND COURONNE (dossier no 2247251) - France.

La marque RECTIFIL MODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque RECTIFIL MODULAR est expirée depuis le 1 août 2013.

SMPR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : RECTIFIL , PROMUX , ACQUI , GESMES


SMPR CONTROLE, SAS - 166, avenue Jean Lagarrigue,76530 GRAND COURONNE (dossier no 2247251) - 76530 - France - SIREN 394499131


SMPR CONTROLE - 166, Avenue Jean Lagarrigue, Lieu dit Les Essarts, BP 41,76530 GRAND COURONNE (dossier no 2247251) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174833 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379877 - Publication au BOPI 2003-10-20

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247251 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Appareils et instruments de mesure ou de contrôle, standards ou spécifiques; calibres, gabarits, appareils pour la mesure de précision, Appareils électriques de contrôle, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interface informatique, périphériques d'ordinateurs, circuits imprimés, claviers d'ordinateurs, logiciels standards ou spécifiques, appareils et instruments de physique