Déposée le 21 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EL BENNA EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMPH domicilié(e) 5 rue Lancry - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 131 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR KHORRAM MORTEZA - France.
La marque EL BENNA EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL BENNA EUROPE est expirée depuis le 21 mai 2011.
SARL SMPH - 5 rue Lancry - 75010 - PARIS - France - SIREN 429131626
MR KHORRAM MORTEZA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 27 avril 2005 - Changement d'adresse n°411571 - Publication au BOPI 2005-04-27
Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°487999 - Publication au BOPI 2008-11-07
Inscription le 1 août 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°416180 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Inscription le 15 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°525758 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 2 février 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°568703 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Viandes, poissons, volaille, charcuterie, produits laitiers. Conserves de viandes, de poissons et de volailles Café, thé, céréale, sirop vinaigre, sucre Eaux minérales, boissons gazeuses, sucre, jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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