Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SMPF
/
PIECEVOLET.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIECEVOLET.COM
SMPF

Numéro de dépôt :
4337867
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
PIECEVOLET.COM de SMPF

Présentation de la marque PIECEVOLET.COM

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par SMPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIECEVOLET.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est SMPF domicilié(e) 31 Allée du Closeau - 93160 - Noisy le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMPF SARL, Emmanuelle VETU domicilié(e) 31 Allée du Closeau - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque PIECEVOLET.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECEVOLET.COM arrivera à expiration en date du 14 février 2027.


SMPF - 31 Allée du Closeau - 93160 - Noisy le Grand - France


SMPF SARL, Emmanuelle VETU - 31 Allée du Closeau - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763756 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Silicone pour la construction, menuiserie, intérieure ou extérieure.