Tôles ATG
Présentation de la marque Tôles ATG
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMPF SOCIETE MOREAUX PERE & FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tôles ATG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Tôles ATG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tôles ATG est expirée depuis le 21 janvier 2023.
SMPF SOCIETE MOREAUX PERE & FILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 25 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726661 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25