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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA
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TRADIBAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIBAIE
SMPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3781560
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
TRADIBAIE de SMPA

Présentation de la marque TRADIBAIE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADIBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc 10140 VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 Rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque TRADIBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIBAIE est expirée depuis le 12 novembre 2020.

SMPA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEOR , ARTEMCA , ALTO , ALPHABAIE , CRÉATEUR D'OUVERTURE , BaBaCo , ALTO , NORMA , Fermibaie , FermoPro


SMPA, Société par actions simplifiée - Rue de l'Armée Leclerc 10140 VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 383259371


Cabinet HAMMOND - 33 Rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Portes, fenêtres, escaliers, éléments les constituant, métalliques ;

Portes, fenêtres, escaliers, éléments les constituant, non métalliques ;

Services d'installations et de réparations de portes, fenêtres et escaliers.