Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA
/
Ferm'Baie
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Ferm'Baie
SMPA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3691420
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Ferm\'Baie de SMPA

Présentation de la marque Ferm'Baie

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferm'Baie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

SMPA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEOR , ARTEMCA , ALTO , ALPHABAIE , CRÉATEUR D'OUVERTURE , BaBaCo , ALTO , NORMA , Fermibaie , FermoPro


SMPA, société par actions simplifiée - Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 383259371


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 2 juin 2010 - Retrait total n°525010 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Cadres et châssis métalliques de fenêtres, de portes.

Cadres et châssis non métalliques de fenêtres, de portes.

Construction, installation et réparation de fenêtres, de portes.