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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA
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ALTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTO
SMPA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92436096
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMPA domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 259 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTO est expirée depuis le 5 octobre 2022.

SMPA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEOR , ARTEMCA , ALTO , ALPHABAIE , CRÉATEUR D'OUVERTURE , BaBaCo , NORMA , Fermibaie , FermoPro , SIMPA


SMPA, société par actions simplifiée - Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 383259371


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246271 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352688 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228316 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511039 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Fenêtres non métalliques