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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP
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CA6+
Marque expirée - Marque en non vigueur

CA6+
SMP Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3415374
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2016
CA6+ de SMP

Présentation de la marque CA6+

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CA6+ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP domicilié(e) 57, avenue Pierre Brossolette,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 903 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA6+ est expirée depuis le 9 mars 2016.

SMP a également déposé les autres marques suivantes : YUNGER , ekoms , SMP , SMP , UNI6+ , SMP PEINTURE INDUSTRIELLE , LinA3 , DIGISET , LINA , DELISMOKE


SMP Société par actions simplifiée - 57, avenue Pierre Brossolette,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 322903691


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Machines pour le travail du métal et machines-outils ; machines d'affutâge, d'usinage, de fabrication ou de réaffûtage de tous les outils de coupe ; mandrins et portes outils en tant que partie de machine ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).