Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET'METAL
SMP TECH S.A.S, S.A.S

Numéro de dépôt :
4130402
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
NET\'METAL de SMP TECH

Présentation de la marque NET'METAL

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NET'METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMP TECH domicilié(e) 134 rue du faubourg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 185 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMP TECH, S.A.S, Mme. solveig de Couasnon domicilié(e) 134 rue du faubourg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France.

La marque NET'METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET'METAL est expirée depuis le 31 octobre 2024.

SMP TECH a également déposé les autres marques suivantes : LUB'MATIC , NEUTRAL CLASSIC , AERONET 2022 , ELECTRO MULTI


SMP TECH S.A.S, S.A.S - 134 rue du faubourg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 510185770


SMP TECH, S.A.S, Mme. solveig de Couasnon - 134 rue du faubourg bourgogne - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.