Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.B.A. Mutuelle Bretagne Atlantique
SMP Radiance, Mutuelle régie par les dispositions du Livre 2 du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3734854
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
M.B.A. Mutuelle Bretagne Atlantique de SMP Radiance

Présentation de la marque M.B.A. Mutuelle Bretagne Atlantique

Déposée le 30 avril 2010 par la société SMP Radiance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.B.A. Mutuelle Bretagne Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société SMP Radiance domicilié(e) 5 BD DE LATTRE DE TASSIGNY - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 749 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMP Radiance domicilié(e) 5 BD DE LATTRE DE TASSIGNY - 35000 - RENNES - France.

La marque M.B.A. Mutuelle Bretagne Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.B.A. Mutuelle Bretagne Atlantique est expirée depuis le 30 avril 2020.


SMP Radiance, Mutuelle régie par les dispositions du Livre 2 du Code de la Mutualité - 5 BD DE LATTRE DE TASSIGNY - 35000 - RENNES - France - SIREN 777749409


SMP Radiance - 5 BD DE LATTRE DE TASSIGNY - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; pompes funèbres ; conseils en propriété intellectuelle.