Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par SMP § BRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEITZ System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est SMP § BRAND domicilié(e) 7-9 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.
La marque HEITZ System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITZ System arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.
SMP § BRAND - 7-9 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France
CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE - 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; bracelets magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes-clés codées ; distributeurs de billets [tickets] ; encodeurs magnétiques ; jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement] ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de chiffrement de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support digital ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEITZ System"