Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEITZ System
SMP § BRAND

Numéro de dépôt :
4490141
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
HEITZ System de SMP § BRAND

Présentation de la marque HEITZ System

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par SMP § BRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEITZ System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est SMP § BRAND domicilié(e) 7-9 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

La marque HEITZ System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITZ System arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.


SMP § BRAND - 7-9 rue de la Boétie - 75008 - Paris - France


CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE - 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; bracelets magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes-clés codées ; distributeurs de billets [tickets] ; encodeurs magnétiques ; jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement] ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de chiffrement de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support digital ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés.