Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOKERS CHOICE
SMOKING ALTERNATIVE PRODUCTS, INC. Une Société de l'Etat de CALIFORNIE

Numéro de dépôt :
1631732
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2000
SMOKERS CHOICE de SMOKING ALTERNATIVE PRODUCTS

Présentation de la marque SMOKERS CHOICE

Déposée le 6 décembre 1990 par la société SMOKING ALTERNATIVE PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMOKERS CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SMOKING ALTERNATIVE PRODUCTS domicilié(e) 26051 Merit Circle, Suite 103, LAGUNA HILLS, CALIFORNIE 92653 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque SMOKERS CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOKERS CHOICE est expirée depuis le 6 décembre 2000.


SMOKING ALTERNATIVE PRODUCTS, INC. Une Société de l'Etat de CALIFORNIE - 26051 Merit Circle, Suite 103, LAGUNA HILLS, CALIFORNIE 92653 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Produits alternatifs à l'action de fumer, à savoir préparations ingérées oralement (sous forme de gommes à mâcher ou de bonbons) pour empêcher l'usage des produits du tabac