Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SMOBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SMOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMOBY domicilié(e) 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE (dossier no 2185069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2185069) - France.
La marque SMOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMOBY (société anonyme) - 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE (dossier no 2185069) - France - SIREN 646050351
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2185069) - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2185069 - Publication au BOPI 2000-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 28 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°169562 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°169561 - Publication au BOPI 1993-12-28
Emballages en plastique, en verre, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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