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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMOBY
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MOSAFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAFORM
"SMOBY" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1685397
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque MOSAFORM

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SMOBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMOBY domicilié(e) 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MOSAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAFORM est expirée depuis le 2 août 2001.

SMOBY a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT KID , MAGIC PLASTIC C'EST DIABOLISTIC ! , MAGIC , CABRIO , BY SMOBY , (Marque figurative) , MOBI , Lilou , SCOOPY , SMOBY


"SMOBY" (S.A.) - 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Jeux et jouets, notamment jeux de mosaïque en relief