Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMOBY
SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1591363
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque SMOBY

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS domicilié(e) Lieu-dit Le Bourg Dessus - 39170 - LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 233 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SMOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMOBY arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

SMOBY TOYS a également déposé les autres marques suivantes : BABY DRIVER , SMOBY , BEAUTY PARTY , SMOBY , Grandir n'a jamais été aussi amusant ! , JOKARI , CHARTON , Smoby , ANIMAL PLANET , Star*Party


SMOBY TOYS S.A.S., Société par actions simplifiée - Lieu-dit Le Bourg Dessus - 39170 - LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE - France - SIREN 503233421


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157405 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 26 janvier 2006 - Gage constitué n°426841 - Publication au BOPI 2006-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454541 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454542 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 4 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453379 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 4 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453378 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 10 janvier 2007 - Gage constitué n°446554 - Publication au BOPI 2007-01-10

Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454540 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454537 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454539 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454538 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527856 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441144 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739392 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

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