SMOBY
Présentation de la marque SMOBY
Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMOBY arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.
SMOBY TOYS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157405 - Publication au BOPI 1999-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 26 janvier 2006 - Gage constitué n°426841 - Publication au BOPI 2006-01-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23
Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454541 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454542 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 4 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453379 - Publication au BOPI 2007-04-04
Inscription le 4 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453378 - Publication au BOPI 2007-04-04
Inscription le 10 janvier 2007 - Gage constitué n°446554 - Publication au BOPI 2007-01-10
Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454540 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454537 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454539 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 21 mai 2007 - Gage constitué n°454538 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527856 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441144 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739392 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11