Déposée le 9 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMOBY TOYS domicilié(e) Lieu-Dit Bourg-Dessus - 39170 - LAVANS LES SAINT CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 233 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMOBY TOYS SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieu-Dit Bourg-Dessus - 39170 - LAVANS LES SAINT CLAUDE - France - SIREN 503233421
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Renouvellement avec limitation le 4 janvier 2005 n°2035987 - Publication au BOPI 2005-01-04
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278465 - Publication au BOPI 2005-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 4 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°405422 - Publication au BOPI 2005-01-04
Inscription le 4 janvier 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°405423 - Publication au BOPI 2005-01-04
Inscription le 4 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405424 - Publication au BOPI 2005-01-04
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590578 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654679 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Meubles, notamment meubles de jardin et de plein air.Jeux, jouets et articles de sport.Education et divertissement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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