Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Val de Loire Territorial
SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE

Numéro de dépôt :
4624505
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Smart Val de Loire Territorial de SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE

Présentation de la marque Smart Val de Loire Territorial

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Val de Loire Territorial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE domicilié(e) Place de la République - 41020 - BLOIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maud LAGNEAU domicilié(e) Place de la République - 41020 - BLOIS Cedex - France.

La marque Smart Val de Loire Territorial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Val de Loire Territorial arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Smart Val de Loire Education , Smart Val de Loire Mobilité , Smart Val de Loire Environnement , Smart Val de Loire Tourisme , Smart Val de Loire Energie , Smart Val de Loire Santé , Smart Loir-et-Cher , Smart Val de Loire , Smart Val de Loire Générations , Smart Val de Loire Agriculture


SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE - Place de la République - 41020 - BLOIS CEDEX - France


Madame Maud LAGNEAU - Place de la République - 41020 - BLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.