Smart Val de Loire Territorial
Présentation de la marque Smart Val de Loire Territorial
Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Val de Loire Territorial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Smart Val de Loire Territorial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Val de Loire Territorial arrivera à expiration en date du 13 février 2030.
SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41